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Et si l’affaire d’Outreau était l’image de la justice de tous les jours ?

Tribunes, publié le 17 janvier 2006, mis à jour le 11 mars 2006

Par Sabine Mariette

Alors que la commission d’enquête parlementaire créee après le dénouement de l’affaire d’Outreau s’apprête à débuter ses auditions dans la discrétion d’un huis clos peu compatible avec le souci de transparence et de pédagogie qui anime la plupart des magistrats ayant connu ce dossier, il me semble essentiel de donner un écho public aux interrogations soulevées par cette affaire, interrogations qui pourraient d’ailleurs être le fil conducteur des travaux de la commission.

Après avoir longtemps retenu mes mots, pour ne pas participer à l’emballement médiatique et ne pas donner l’impression d’une tentative maladroite d’autojustification face à la déferlante compassionnelle qui a suivi le verdict de la cour d’assises de Paris, je veux aujourd’hui rompre ce silence, silence auquel la commission d’enquête semble vouloir contraindre l’institution judiciaire en restreignant la publicité des auditions.

Mes premiers mots, comme ceux que mes collègues pourraient prononcer, seront pour Pierre Martel, Roselyne Godard, Odile et Alain Marecaux, Karine Duchochois, Dominique Wiel, Sandrine et Franck Lavier, Daniel Legrand père et fils, François Mourmand, Thierry Dausque, David Brunet.

Qu’ils sachent que le souvenir de leurs vies broyées accompagnent depuis des mois et des mois notre quotidien et continuera de le hanter longtemps encore.

Qu’ils sachent que nous avons une conscience aiguë de nos responsabilités.

Et comme tout le monde nous voulons comprendre l’enchaînement des faits qui les a conduits de la Tour du Renard à la cour d’assises de Paris.

Nous voulons également expliquer le travail qui fut le notre et l’ouverture par le GDS d’une enquête confiée à l’inspection générale des services judiciaires devrait permettre de faire la lumière sur le traitement de ce dossier à tous les échelons de la chaîne pénale, du magistrat instructeur à la chambre de l’instruction, en passant par les juges des libertés et de la détention et les représentants du Ministère public avec à leur tête, dans l’échelle hiérarchique la direction des affaires criminelles et des grâces et le ministre de la Justice qui suivaient de près les développements de cette affaire.

Pour autant, à lire et entendre tout ce qui s’écrit et se dit sur l’affaire d’Outreau, j’ai l’impression qu’encore une fois, par une approche émotionnelle et manichéenne, notre société semble éviter de s’interroger sur elle-même et risque de se dispenser de rechercher les responsabilités multiples qui à des degrés divers ont provoqué ce cataclysme.

En effet, l’anathème est jeté sur les magistrats de Boulogne sur Mer et de Douai qui, selon l’avocat général près la cour d’assises de Paris, auraient manqué des vertus essentielles que sont l’humilité, l’humanité et le doute à telle enseigne que cette catastrophe judiciaire, pour reprendre les propos du procureur général de la cour d’appel de Paris, ne serait pas "l’image de la justice de tous les jours".

Si la légitime colère des acquittés d’Outreau, peut expliquer cette volonté de trouver des coupables en diabolisant les magistrats, prenons garde toutefois que cette quête effrénée, n’obscurcissent la pensée des autres acteurs de ce drame, qu’ils soient judiciaires au premier chef, politiques et médiatiques ensuite, et empêche une vraie réflexion sur les ressorts de cette affaire et plus généralement sur fonctionnement de la justice en France notamment dans des affaires concernant des mineurs victimes de violences sexuelles.

La recherche de boucs émissaires rassurera l’institution judiciaire sur son fonctionnement « ce n’est pas moi, c’est l’autre ! » et apaisera une opinion publique et des médias toujours avides d’identifier et de clouer au pilori un ou des coupables. Cependant le sacrifice de quelques magistrats sera-t-il suffisant pour réparer le martyre des acquittés d’Outreau et éviter le renouvellement d’une telle dérive ?

N’en déplaise au Procureur général de la cour d’appel de Paris, j’ai en effet le sentiment que, malheureusement, l’affaire d’Outreau est à « l’image de la justice de tous les jours ».

Il faut y voir, non pas une aberration isolée mais plutôt la révélation paroxystique d’un véritable emballement répressif et médiatique, placé sous le sceau de la « dictature de l’émotion » qui polarise, depuis plusieurs années, l’opinion publique sur les atteintes aux mœurs perpétrées contre les enfants et le traitement pénal qu’il convient de réserver aux auteurs ou prétendus auteurs de ces faits.

Au fil des ans et des affaires ayant défrayé la chronique, le législateur pour répondre ou devancer les attentes de l’opinion publique, a fait de ces infractions « le mal absolu » soumis à un régime dérogatoire : les peines et mesures de sûreté ont été systématiquement aggravées tandis que les délais de prescription ont été allongés pour autoriser les victimes à déposer plainte dix ans après leur majorité.

Comment, parfois plus de 20 ans après les faits, la justice peut-elle sérieusement enquêter et reconstituer "la vérité" dans des affaires où il n’y a pas d’indices matériels et où tout repose sur les dires des uns et des autres. Ne favorise-t-on pas ainsi de possibles erreurs judiciaires ?

"Crimes absolus" commis sur des "victimes absolues" que sont les enfants martyrisés, par des "monstres" que la justice est sommée de tenir à l’écart le plus longtemps possible pour protéger la société, tels sont les ingrédients ordinaires des affaires soumises quotidiennement aux magistrats de Boulogne sur Mer, de Douai et d’ailleurs.

Faut-il rappeler en outre que la décision judiciaire repose sur les éléments fournis au juge par les parties ou les développements de l’enquête et les moyens de preuve qui lui sont proposés, au moment où il statue ?

Peut-on reprocher à des juges d’avoir ordonner dans cette affaire comme dans beaucoup d’autres un placement en détention provisoire alors que des "indices graves et concordants rendaient », à l’époque, « vraisemblable la participation aux faits" dont ils étaient saisis et alors même que le législateur leur enjoint de veiller, par l’utilisation de la détention provisoire, au non renouvellement de l’infraction et à l’apaisement du trouble à l’ordre public ?

Peut-on soutenir, comme cela fut le cas, à propos de la libération de Bonnal dit "le Chinois », finalement acquitté, que des juges commettent une erreur grossière d’appréciation et font preuve d’un laxisme impardonnable lorsque au nom de la présomption d’innocence, ils remettent en liberté une personne qui commet ultérieurement une infraction ?

Aujourd’hui, le verdict d’acquittement de la cour d’assises de Paris permet à certains de redécouvrir la valeur de la présomption d’innocence alors que depuis plus de trois ans, au nom d’une politique sécuritaire de plus en plus envahissante, le législateur a érigé l’incarcération en principe de précaution et en a fait la clef de voûte de la politique pénale.

Mesure-t-on combien il est paradoxal de reprocher à la justice d’être autiste, hermétique aux attentes des citoyens et dans le même temps de constater sa grande réactivité à l’opinion publique telle qu’elle est façonnée par les média ?

Car Outreau, c’est aussi un emballement médiatique à tous les stades de la procédure, qui a fait perdre à chacun ses repères et sa place dans le débat judiciaire.

Dès le mois de novembre 2001 les articles dans la presse locale racontent « l’enfer des victimes à la Tour du Renard » et livrent, à la vindicte populaire, les noms des suspects.

Début janvier 2002, Daniel Legrand adresse directement une lettre à la rédaction de France 3 Nord, dans laquelle il affirme avoir assisté au viol et au meurtre d’une fillette dans l’appartement du couple Delay-Badaoui, avant même que le juge d’instruction ne l’ait entendu et ait pu vérifier ses déclarations.

Jusqu’au procès d’assises de Saint-Omer, les médias ont d’avance jugé et condamné toutes les personnes impliqués sans s’interroger sur les conséquences d’un telle « médiatisation à charge » alors qu’en interférant dans l’enquête, elles ont pu agir sur le comportement des personnes mises en cause et influencer les décisions notamment celles relatives à la détention provisoire.

Et le délire médiatique s’est poursuivi jusqu’à la cour d’assises de Paris où l’on a vu, sans que personne ne s’en émeuve, le procureur général de la cour d’appel de Paris, organiser une conférence de presse pour présenter des excuses publiques...alors que les juges n’avaient pas encore délibéré.

Quelle mascarade et quel mépris pour la décision de la cour d’assises ! Mais il est vrai que cette décision n’avait sans doute pas d’importance puisque que les mêmes journalistes qui avaient condamné médiatiquement les accusés avant le procès de Saint-Omer, les avaient également médiatiquement innocentés avant le verdict de Paris.

Peut-on espérer après de telles dérives, remettre chacun - législateur, juges, médias...- à sa place ?

Ce sont toutes les questions auxquelles la commission d’enquête parlementaire devra s’efforcer de répondre, à l’issue de ses travaux, en résistant à la tentation de s’ériger en censeur des décisions juridictionnelles ou en organe disciplinaire.

Mais est-ce que le huis-clos annoncé par la commission, qui déjà lui aliène le soutien de certains des acquittés, ne porte pas en lui une réponse inquiétante ?

    Sabine Mariette est conseillère à la cour d’appel de Douai.

P.-S.

Ce texte a été adressé au quotidien Le Monde, qui a refusé sa publication dans la rubrique « Débats ».

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