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La garde à vue, premier danger

Tribunes, publié le 16 février 2006, mis à jour le 28 avril 2010

Par David De Pas

Les emballements judiciaires français récents trouvent probablement leur source dans la garde à vue, cette phase d’enquête initiale qui réserve au mis en cause un face-à-face physique et psychologique avec l’institution policière, d’où ne peut résulter, à défaut d’un contrôle effectif renforcé, qu’un traitement élastique des faits, donc de la vérité.

Ce temps policier est matérialisé par un écrit, le procès-verbal de garde à vue, support papier évidemment dépouillé de l’atmosphère qui caractérise ce huis clos unilatéral : les peurs, les pleurs, les cris, les connivences, les complicités sont gommés et, de cet échange parfois confus et brusque avec les enquêteurs, il en ressort un document propret où les droits sont tous méticuleusement égrenés, même les plus évidents - se reposer, s’alimenter... se taire -, comme pour rassurer le futur lecteur sur la régularité de la rencontre.

Pourtant, l’incidence de ce procès-verbal sur les étapes à venir de la procédure pénale est considérable. Son contenu sera martelé au mis en cause à chaque nouvelle phase du circuit judiciaire : devant le juge d’instruction, les experts et, le cas échéant, à l’audience de jugement. Ces réponses originelles sont taillées dans le marbre, comme si la surprise de l’arrestation et la rigueur de l’esseulement conféraient davantage d’authenticité à l’explication recueillie.

Celui qui envisagera par la suite de modifier, même d’un iota, ce propos fondateur devra redouter l’interpellation de ses interlocuteurs - « vous contestez les faits aujourd’hui alors que vous les aviez reconnus de manière circonstanciée en garde à vue ! » - avec pour reproche subliminal que la seconde version apporte nécessairement le mensonge. Les déclarations formulées dans l’antichambre d’une geôle seraient ainsi plus probantes, plus cristallines, que celles fournies dans l’enceinte d’un palais de justice.

Pour adoucir cette lourde mesure de coercition ouverte à la seule discrétion d’un officier de police judiciaire, la loi a laborieusement mis en place quelques modestes garanties : avis immédiat de la décision de placement en garde à vue au magistrat, possibilité de s’entretenir avec un avocat dès la première heure, consultation d’un médecin et information d’un proche. En réalité, ces droits - qui ne permettent nullement de rompre l’isolement - n’ont pas de vraie portée protectrice et ne compensent en rien la brutalité légale des formes de l’intervention.

Outre le trouble psychologique inévitablement occasionné par une interpellation souvent très matinale et/ou par une perquisition bruyante des lieux les plus intimes de la vie privée en présence des proches, le gardé à vue découvre assez vite qu’il ne peut échanger directement avec la famille contactée, que l’avocat - autorisé à s’entretenir trente minutes avec lui - n’a aucun accès au dossier et que le médecin requis n’a pas vocation à lui apporter des soins, mais à s’assurer très administrativement que son état de santé est « compatible » avec la rétention.

L’importance de cette phase d’enquête dans le procès pénal est d’autant plus préoccupante que son objectif quasi officiel consiste à placer le mis en cause dans une sorte d’état de choc qui anesthésie ses capacités d’analyse, de mémoire et de réaction. L’intéressé ignore tout de la réalité des charges et de l’étendue de ce qui lui est reproché.

Les questions tombent « au goutte-à-goutte », selon la stratégie adoptée par le chef d’enquête, sur un ton alternativement (ou cumulativement) compatissant, arrangeant ou tonitruant. Dans un tel contexte, l’aléa psychologique devient le maître du jeu et, selon que vous serez... résistant ou vulnérable, vous parviendrez, ou pas, à maintenir la cohérence d’une pensée, puis d’un propos.

Or, par confiance vis-à-vis de l’enquêteur, par lassitude, par épuisement, voire par illettrisme, on lit rarement ce qui a été reformulé à l’écrit. La retranscription relève du pouvoir souverain du rédacteur alors que rien n’a plus d’importance que le choix des mots et leur ordonnancement, spécialement lorsqu’il s’agit de reconstituer un propos de justification.

Aussi, la sécurité pénale des personnes commande-t-elle d’amorcer une certaine désacralisation de la parole, telle qu’elle est actuellement recueillie. L’interrogatoire doit s’assigner des objectifs plus humbles : éclairer un contexte, expliquer un comportement, détailler un geste.

En raison de la versatilité intrinsèque des mots qu’il contient, il ne doit plus servir à pallier une accusation indigente ; une procédure qui ne repose que sur des aveux, rétractables à tout moment, est viciée par nature. Paradoxalement, c’est aujourd’hui le délinquant d’habitude qui est le plus à l’abri : peu sensible aux effets de voix des enquêteurs il sait bien, lui, que sans indices matériels ou témoignages concordants, le risque est maigre.

Aucun professionnel - policiers, magistrats, avocats, médecins ou interprètes - ne peut objectivement contester la réalité d’un processus, non plus inquisitoire mais inquisiteur, qui obère les facultés de raisonnement des justiciables les plus vulnérables et fragilise ainsi, dès les prémices de l’intervention du juge, la manifestation de la vérité.

Il est donc nécessaire d’instaurer une sorte d’égalité des chances face au questionnement, en écartant toute possibilité de persuasion non fondée sur une présentation objective des charges ou des preuves - sauf à vouloir justifier cette anomalie par le vieil adage selon lequel la fin justifie les moyens.

Il y aurait donc lieu d’imposer en temps réel la communication systématique des différentes pièces de la procédure (témoignages, constatations matérielles...) au magistrat chargé du suivi de l’enquête. Il en apprécierait plus subtilement leur contenu véritable et ne serait plus corseté, dans ses choix de poursuite, par un simple rapport téléphonique nécessairement parcellaire avec l’enquêteur.

Plus concrètement encore, il pourrait être utile de renforcer la surveillance des motifs et des conditions de renouvellement de la mesure. La prolongation de la garde à vue ne devrait ainsi résulter que d’une présentation obligatoire au magistrat, en présence d’un greffier et de l’avocat ayant eu accès préalable au dossier. A ce sujet, que la défense n’ait pas accès au dossier relève d’un archaïsme incompréhensible.

La fiabilisation des déclarations impose enfin et surtout de généraliser l’enregistrement audio et vidéo des gardes à vue, déjà en vigueur pour les mineurs. Quand il est envisagé de disposer des caméras de surveillance à chaque angle de nos rues, comment expliquer que l’oeil bienveillant de l’Etat ne soit pas également sollicité pour observer un moment aussi sensible pour les libertés publiques ? L’utilisation de ces simples médias permettrait de mieux comprendre la réalité du climat d’une salle d’enquête, l’exactitude du langage employé par les uns et les autres et de fixer, si nécessaire, l’origine du moindre incident.

Les sérieuses avancées de la police scientifique devraient inciter les professionnels à moins concentrer leur énergie sur l’aveu. Car, s’il n’est jamais indispensable - même pour démontrer le bien-fondé d’une accusation - que ce qui est dit soit vrai, il est en revanche essentiel que ce qui est écrit ait été vraiment dit.

C’est le coeur de la présomption d’innocence. La commission d’enquête parlementaire en cours devrait entendre que, pour préserver les individus du Golem judiciaire, il est urgent de repenser notre façon encore bien latine de poser des questions.

    David De Pas est magistrat à Aix-en-Provence et membre du conseil du Syndicat de la magistrature.

P.-S.

Article publié dans Le Monde, 16 février 2006

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